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Marques déposées par Yves Elie Morvezen
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Mondial 2010
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mondial 2010
Yves Elie Morvezen
Louis Morvezen

Numéro de dépôt :
3592205
Date de dépôt :
30/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2018
Mondial 2010 de Yves Elie Morvezen

Présentation de la marque Mondial 2010

Déposée le 30 juillet 2008 par Yves Elie Morvezen et Louis Morvezen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mondial 2010 »

Les déposants sont Yves Elie Morvezen domicilié(e) 1 Boulevard de la pinede chez Buenomano - 13400 - AUBAGNE - France et Louis Morvezen domicilié(e) 34 rue Barbe Marbois - 97315 - SINNAMARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves Elie Morvezen domicilié(e) 1 Boulevard de la pinede chez Buenomano - 13400 - AUBAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mondial 2010 est expirée depuis le 30 juillet 2018.

Yves Elie Morvezen a également déposé les autres marques suivantes : MUNDIAL 2014 , MONDIAL 2014


Yves Elie Morvezen - 1 Boulevard de la pinede chez Buenomano - 13400 - AUBAGNE - France

Louis Morvezen - 34 rue Barbe Marbois - 97315 - SINNAMARY - France


Yves Elie Morvezen - 1 Boulevard de la pinede chez Buenomano - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Inscription le 13 mai 2009 - Rejet partiel n°497147 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Inscription le 13 mai 2009 - Rejet partiel n°497146 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Carton ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles.

Arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche.

Reproduction de documents ; relations publiques.